“ H ” by MDA

M. Michel VIEIRA

Présentation de la marque “ H ” by MDA

Déposée le 28 septembre 2010 par monsieur Michel VIEIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « “ H ” by MDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est monsieur Michel VIEIRA domicilié(e) 495, Chemin du Rompay - 69210 - FLEURIEUX SUR ARBRESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel VIEIRA domicilié(e) 495, Chemin du Rompay - 69210 - FLEURIEUX SUR ARBRESLE - France.

La marque “ H ” by MDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ H ” by MDA est expirée depuis le 28 septembre 2020.

Michel VIEIRA a également déposé les autres marques suivantes : H By MDA , BAR DE GLACE By MDA , JONES , B LA BARAQUE , H HOTEL , B TABLE D HOTE , BAR DE GLACE